Management de la prévention Santé et Sécurité au travail
L'hypertrophie de la réglementation, ses évolutions constantes, la difficulté d'en percevoir le sens contribuent à une vision réglementaire de la sécurité et de la santé au travail ; Beaucoup pensent que ces questions sont l'affaire de spécialistes, limitant ainsi les perspectives d'amélioration pour l'entreprise ; Enfin, par-delà les enjeux de sécurité, les notions de santé et bien-être au travail deviennent essentielles, ouvrant la voie à des horizons et à des leviers nouveaux pour une entreprise performante aux plans économique et social. Lors de cette journée découvrez ces différents enjeux pour une prise en compte effective, articulée et cohérente, dans le cadre d'une culture de prévention partagée.
OBJECTIFS
Acquérir les bases de la santé et de la sécurité au travail pour les intégrer dans ses fonctions et dans la conduite de ses projets
Connaître l'organisation et le fonctionnement des services de santé au travail - principal moyen de prévention des entreprises - pour en optimiser la valeur ajoutée
Intégrer la prévention santé travail dans une démarche de performance globale de l'entreprise
PROGRAMME DE LA FORMATION
Santé et sécurité au travail : de quoi parle t-on ?
Atelier introductif : la notion de santé au travail vue par les participants
Eléments de langage : médecine du travail, santé au travail, de quoi parle-t-on ?
Repères historiques
Quels sont les textes de référence au plan international et français ?
Quelles sont les sources juridiques des obligations des employeurs ?
Zoom sur l'obligation de sécurité de résultat et sur la faute inexcusable de l'employeur
Zoom sur la délégation de pouvoir
Quels sont les droits et les obligations des salariés ?
Zoom sur le droit d'alerte et de retrait
L'importance de la Jurisprudence (illustrations)
Droit du travail et droit de la sécurité sociale : les 2 piliers du système français
Accidents du travail, maladies professionnelles : de quoi-parle t-on ?
Quels sont les indicateurs de l'accidentologie ? Quelles sont les limites du système AT/MP ?
Donne-t-il une vision complète des risques professionnels ?
Repères chiffrés sur les AT/MP (notions de coûts directs et indirects)
Aptitude, inaptitude, invalidité, temps partiel thérapeutique : distinguer ces notions
et leurs conséquences
Les services de santé au travail : principal moyen de prévention des entreprises
Comprendre les évolutions du système français : quelles conséquences pour les entreprises ?
Organisation de la santé au travail : quelles obligations et quelles libertés pour les entreprises ?
Quelle est la nature juridique de la relation entre l'entreprise et son service santé travail
inter-entreprises (SSTI) : prestataire de services ? sous-traitant ? mandataire ?
Quel est l'objet de la cotisation santé travail des entreprises à leur SSTI ?
Zoom sur la mission, les conséquences et opportunités de la nouvelle organisation des SSTI
La fin de l'aptitude systématique (loi El-Khomri 2016) est-elle synonyme d'une moindre sécurité juridique pour l'employeur et d'une moindre protection pour le salarié ?
Nouvelles procédures d'inaptitude et de reclassement : points clé
Atelier de réflexion : comment optimiser le service rendu à l'entreprise ?
La prévention : un levier de performance économique et sociale pour l'entreprise
Santé, prévention, qualité de vie au travail : de quoi parle t-on ?
Notions clé de l'évaluation des risques professionnels
Santé au travail : quels acteurs et quels leviers ? Quelles évolutions ?
Nouvelles approches de la santé au travail et de la prévention : de nouveaux leviers pour l'entreprise
Quel modèle pour agir ? Comment obtenir de meilleurs résultats ?
Quelles conséquences sur les rôles et responsabilités des acteurs ?
La prévention : quel retour sur investissement pour l'entreprise ?
Eléments clé d'une prévention performante
Echanges autour d'exemples d'actions
Une deuxième journée en option peut avoir lieu afin d'approfondir certains points de ce programme
ou d'autres points connexes que vous souhaiteriez éclairer.
DUREE
1 jour
PUBLIC
Toutes entreprises ou structures du secteur privé : chefs d'établissement,chefs de services, DRH, Responsables HSE, Services Généraux, Chargés de prévention,
personnes désignées pour s'occuper de la protection et de la prévention des risques professionnels, Représentants du personnel et Membres du CHSCT, Infirmières d'entreprises
et de façon plus générale toute personne impliquée dans les questions de prévention, qualité de vie au travail, de santé et de sécurité au travail.
Pré REQUIS
Aucun
EVALUATION
Auto-évaluation de positionnement par entretien ou questionnaire.
Auto-évaluation des acquis de la formation par questionnaire amenant à une réflexion sur un plan d'actions.
PEDAGOGIE
Echanges, Cas pratiques, Illustrations d'actions, Outils méthodologiques...
SANCTION DE LA FORMATION
Une attestation de formation sera envoyée post formation.
